BILDKODIERUNGSVORRICHTUNG, PROGRAMM UND BILDDEKODIERUNGSMETHODE MIT TEIL-TRANSFORMATIONSBEREICH
Brevet européen · EP3787290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787290
- Numéro de demande
- EP19778072
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 23 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H04N 19/122 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/577 (2014.01)H04N 19/14 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)H04N 19/167 (2014.01)
- Priorité
- JP 2018065780 29.03.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014362 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/189901 03.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
Parties
Inventeur
IWAMURA, Shunsuke
Tokyo 157-8510, JP
ICHIGAYA, Atsuro
Tokyo 157-8510, JP
NEMOTO, Shimpei
Tokyo 157-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.