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Brevet européen · EP3787310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787310
- Numéro de demande
- EP18916636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2018
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 1/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018081978 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038961 19.10.2018
- Publication PCT
- WO2019/207820 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
YOSHINO Satoshi
Machida-shi, Tokyo 194-8666, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.