SCHUTZABDECKUNG FÜR EIN HÖRGERÄT
Brevet européen · EP3787315 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787315
- Numéro de demande
- EP20192691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2020
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 24 août 2040
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 19194269 29.08.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
GINTY, David
DK-2765 Smørum, DK
PETERSEN, Per
DK-2765 Smørum, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.