INFRAROTSTRAHLUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3787372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787372
- Numéro de demande
- EP19791559
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 3 mars 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H05B 3/00 (2006.01)H05B 3/48 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018082171 23.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015890 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/208252 31.10.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 15 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.07.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
AOKI, Michiro
Nagoya-city, Aichi 467-8530, JP
KONDO, Yoshio
Nagoya-city, Aichi 467-8530, JP
TOTANI, Tsuyoshi
Sapporo-shi, Hokkaido 060-0808, JP
SAKURAI, Atsushi
Niigata-city, Niigata 950-2181, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.