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Brevet européen · EP3787435 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787435
- Numéro de demande
- EP18917475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2018
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A45C 11/04 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)G02C 13/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017458 01.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/211902 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
YASUDA, Akihiro
Kasugai-shi, Aichi 487-0032, JP
NEWMAN, Stephen D.
Bayshore Park, 469977, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.