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Brevet européen · EP3787464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787464
- Numéro de demande
- EP19765602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/30 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201862723348 P 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/048180 26.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046834 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
DAVILA, Rafael
Kannapolis, NC, US
LYDIC, Don
Mooresville, NC 28115, US
DAWSON, Michael, Paul
Huntersville, NC 28078, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.