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Brevet européen · EP3787465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3787465
Numéro de demande
EP19780503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 11/30 (2006.01)
A47L 11/40 (2006.01)
Priorité
US 201862734769 P 21.09.2018
Demande PCT
PCT/US2019/052100 20.09.2019
Publication PCT
WO2020/061422 26.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Inventeur

QUINTERO, Juan, Aviles

El Paso, Texas 79911, US

DEL TORO, Israel

Charlotte, NC 28262, US

BODE, Donovan

Charlotte, NC 28214, US

IRFAN, Mohammed

Huntersville, NC 28978, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.