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Brevet européen · EP3787576 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3787576
Numéro de demande
EP19725036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
23 févr. 2022
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61F 7/00 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
A61F 7/12 (2006.01)
Priorité
EP 18170473 02.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061317 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/211411 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  6. 26 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 26.04.2022

  7. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Elmedix NV

Esperantolaan 4, 3001 Leuven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VAN DEN BOSSCHE, Johan

3210 Linden, BE

CONINGS, Liesbet

3210 Linden, BE

BOGERS, John-Paul

2530 Boechout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.