ZUSAMMENSETZUNG FÜR KONTROLLIERTE EIERSTOCKSTIMULATION
Brevet européen · EP3787667 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787667
- Numéro de demande
- EP19722535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 26 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 38/24 (2006.01)A61P 15/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 18170138 30.04.2018EP 18172725 16.05.2018EP 19152465 18.01.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060577 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211153 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.