SYNTHETISCHES KNOCHENIMPLANTAT
Brevet européen · EP3787700 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787700
- Numéro de demande
- EP19720681
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 27/12 (2006.01)B29C 64/106 (2017.01)
- Priorité
- EP 18382309 03.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061403 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/211449 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
GINEBRA MOLINS, Maria-Pau
08290 Cerdanyola del Vallès, ES
MAAZOUZ, Yassine
08290 Cerdanyola del Vallès, ES
RAYMOND LLORENS, Santiago
08290 Cerdanyola del Vallès, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.