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Brevet européen · EP3787707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787707
- Numéro de demande
- EP19730584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 27 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 60/178 (2021.01)A61M 60/216 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/585 (2021.01)A61M 60/878 (2021.01)A61M 60/88 (2021.01)
- Priorité
- US 201862664679 P 30.04.2018US 201862736267 P 25.09.2018US 201862783606 P 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/029188 25.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/212861 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 6 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 27 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
Parties
Inventeur
San Leandro, California 94577, US
St. Paul, Minnesota 55117, US
St. Paul, Minnesota 55117, US
Mountain House, California 95391, US
San Ramon, California 94577, US
Livermore, California 94550, US
St. Paul, Minnesota 55117, US
St. Paul, Minnesota 55117, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.