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Brevet européen · EP3787714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787714
- Numéro de demande
- EP19795801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61M 5/162 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)A61M 5/158 (2006.01)
- Priorité
- US 201862666093 P 03.05.2018US 201862666094 P 03.05.2018US 201862693354 P 02.07.2018US 201862729873 P 11.09.2018US 201862779928 P 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/030703 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/213598 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Inventeur
ROUSCHE, Patrick
Healdsburg, California 95448, US
VENTURA, Charles
Cary, Illinois 60013, US
HENSEL, Adam
Gahanna, Ohio 43230, US
MACY, Todd
Powell, Ohio 43065, US
SCRIBNER, Richard, A.
Springs, California 95682, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.