NEURALSCHNITTSTELLENSYSTEM
Brevet européen · EP3787735 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787735
- Numéro de demande
- EP19721274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61N 1/05 (2006.01)A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/372 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/026 (2006.01)A61B 5/291 (2021.01)A61B 5/0205 (2006.01)
- Priorité
- US 201862665486 P 01.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061129 30.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211314 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 29 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
DONOGHUE, John P.
PROVIDENCE, RI 02906, US
KOUVAS, Georgios
1202 GENEVA
SOBOLEWSKI, Aleksander
1205 GENEVE
ZIMMERMANN, Jonas
1260 NYON
VLACHOS, Ioannis
01280 PREVESSIN-MOENS, FR
BAUD, Maxime
3007 BERN
FLAHERTY, J. Christopher
AUBURNDALE, FL 33823, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.