NIVELLIERVORRICHTUNG FÜR PULVER- ODER GRANULATFÖRMIGE MATERIALIEN
Brevet européen · EP3787861 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3787861
- Numéro de demande
- EP19723878
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 13/02 (2006.01)B30B 15/30 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800005064 04.05.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053265 19.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211696 07.11.2019
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
STEFANI, Franco
41049 Sassuolo (Modena), IT
GHIRELLI, Ivan
42014 Castellarano (Reggio Emilia), IT
GOZZI, Franco
41043 Formigine (Modena), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.