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Brevet européen · EP3788059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788059
- Numéro de demande
- EP19720573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C07K 14/39 (2006.01)C12P 19/56 (2006.01)
- Priorité
- EP 18170193 30.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060897 29.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211230 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Inventeur
VAN LEEUWEN, Johannes, Gustaaf, Ernst
6100 AA ECHT, NL
BOER, Viktor, Marius
6100 AA ECHT, NL
ZWARTJENS, Priscilla
6100 AA ECHT, NL
VAN VUGT, Jos
6100 AA ECHT, NL
DE JONG, René, Marcel
6100 AA ECHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.