EINDRINGSCHUTZSYSTEM FÜR SCHACHT

Brevet européen · EP3788206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788206
Numéro de demande
EP16831841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2016
Publié
10 mars 2021
Délivré
13 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2036
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03C 1/294 (2006.01)
E03F 7/06 (2006.01)
Priorité
IT UB20155680 29.10.2015
Demande PCT
PCT/IT2016/000258 28.10.2016
Publication PCT
WO2017/072809 04.05.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 26 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via G. B. Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.09.2022

  7. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Russo, Giovanna

84043 Agropoli (SA), IT

Sarno, Marianna

84043 Agropoli (SA), IT

Sarno, Antonio

84043 Agropoli (SA), IT

Sarno, Sara

84043 Agropoli (SA), IT

Inventeur

SARNO, Cosimo

deceased, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.