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Brevet européen · EP3788240 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788240
- Numéro de demande
- EP19722074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01M 13/00 (2006.01)F01M 13/02 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)F16K 7/00 (2006.01)F04F 5/24 (2006.01)F04F 5/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201807224 02.05.2018GB 201807223 02.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061197 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/211358 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
MINCHER, Adrian
North Humberside HU15 2BB, GB
SHAW, Carl
Brighouse West Yorkshire HD6 2QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.