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Brevet européen · EP3788240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788240
Numéro de demande
EP19722074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 13/00 (2006.01)
F01M 13/02 (2006.01)
F01M 13/04 (2006.01)
F16K 7/00 (2006.01)
F04F 5/24 (2006.01)
F04F 5/46 (2006.01)
Priorité
GB 201807224 02.05.2018
GB 201807223 02.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061197 02.05.2019
Publication PCT
WO2019/211358 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Inventeur

MINCHER, Adrian

North Humberside HU15 2BB, GB

SHAW, Carl

Brighouse West Yorkshire HD6 2QR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.