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Brevet européen · EP3788265 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788265
- Numéro de demande
- EP19722085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04F 5/24 (2006.01)F04F 5/46 (2006.01)F01M 13/02 (2006.01)F01M 13/04 (2006.01)F01M 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201807223 02.05.2018GB 201807224 02.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061289 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/211396 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
MINCHER, Adrian
South Cave North Humberside HU15 2BB, GB
SHAW, Carl
Brighouse West Yorkshire HD6 2QR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.