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Brevet européen · EP3788266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788266
- Numéro de demande
- EP19719265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 23 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16B 1/00 (2006.01)F16B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18170569 03.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060278 23.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211113 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 23 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.