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Brevet européen · EP3788267 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788267
- Numéro de demande
- EP19727618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 19/54 (2006.01)F16C 19/56 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018103079 U 01.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/063476 24.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/228926 05.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
ALTMAYER, Thomas
88441 Mittelbiberach, DE
ZELL, Robert
88433 Schemmerhofen, DE
RUF, Markus
88339 Bad Waldsee, DE
PALMER, Andreas
88499 Riedlingen, DE
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