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Brevet européen · EP3788276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788276
- Numéro de demande
- EP19796471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/342 (2006.01)B60G 13/08 (2006.01)F16F 9/19 (2006.01)F16F 9/512 (2006.01)
- Priorité
- US 201815966056 30.04.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/027457 15.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/212732 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
VAN DE PLAS, Jelle
Grass Lake, Michigan 49240, US
ZUANAZZI, Victor
Grass Lake, Michigan 49240, US
MOTTE, Kenny
Grass Lake, Michigan 49240, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.