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Brevet européen · EP3788281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788281
- Numéro de demande
- EP19710656
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018206652 30.04.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055968 11.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/211030 07.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
STEIGENBERGER, Hans
82547 Eurasburg, DE
DRÖSCHER, Peter
82538 Geretsried, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.