SYSTÈME DE PRÉLÈVEMENT D'AIR EQUIPÉ D'UNE VANNE DE SURPRESSION
Brevet européen · EP3788283 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788283
- Numéro de demande
- EP19729340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/22 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)F16K 5/04 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)B64D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853858 04.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051015 02.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/211566 07.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
MANCHO, Jean-Luc
31016 TOULOUSE Cedex 2, FR
BRISTIEL, Frédéric
31016 TOULOUSE Cedex 2, FR
MAURY, Damien
31016 TOULOUSE Cedex 2, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.