DISPOSITIF DE RACCORDEMENT
Brevet européen · EP3788290 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788290
- Numéro de demande
- EP19722852
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/091 (2006.01)
- Priorité
- FR 1853900 04.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/061463 03.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/211478 07.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
LE QUERE, Philippe
35830 BETTON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.