VERBINDUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3788306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788306
Numéro de demande
EP19720018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018110780 04.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/061327 03.05.2019
Publication PCT
WO2019/211417 07.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 18 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2025

  3. 11 avr. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.04.2025

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Caso Holding GmbH

Raiffeisenstraße 32, 59757 Arnsberg, DE

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

BERLING, Udo

48496 Hopsten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.