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Brevet européen · EP3788361 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788361
Numéro de demande
EP19796200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
29 janv. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01S 15/89 (2006.01)
G01S 7/52 (2006.01)
G01N 29/22 (2006.01)
G01N 29/24 (2006.01)
B06B 1/06 (2006.01)
Priorité
US 201862666519 P 03.05.2018
US 201816051060 31.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/028832 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/212813 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Inventeur

PANG, Guofeng

Ajax, ON 215 4W7, CA

IVANYTSKYY, Oleg

Toronto, ON M2R 3R4, CA

AMINI, Hossein

Toronto, ON M6B 1J7, CA

KOLAJA, Robert

Toronto, ON M2J 3N9, CA

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