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Brevet européen · EP3788372 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788372
- Numéro de demande
- EP19719530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 18170409 02.05.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060864 29.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211218 07.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 16 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 16.12.2022
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
79114 Freiburg, DE
79106 Freiburg, DE
79110 Freiburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.