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Brevet européen · EP3788422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788422
Numéro de demande
EP19719873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
6 avr. 2022
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/36 (2006.01)
Priorité
DE 102018206894 04.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060619 25.04.2019
Publication PCT
WO2019/211161 07.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  2. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  3. 6 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

Parties

Titulaire

Spinner GmbH

Aiblinger Str. 30, 83620 Feldkirchen-Westerham, DE

Inventeur

RINGEL, Reinhold

83059 Kolbermoor, DE

HUBER, Thomas Hannes Timo

83052 Bruckmühl, DE

HUBER, Rupert

83135 Schechen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.