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Brevet européen · EP3788537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788537
Numéro de demande
EP19720104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/76 (2013.01)
G06F 21/57 (2013.01)
G01R 31/3185 (2006.01)
Priorité
GB 201806997 30.04.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060382 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/211125 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Inventeur

CONTI, Mauro

05026 Montecastrilli (TR), IT

VLIEGEN, Jo

3500 Hasselt, BE

MENTENS, Nele

3290 Diest, BE

RABBANI, Md Masoom

3590 Diepenbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.