PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D'UN SIGNAL ACCÉLÉROMÉTRIQUE
Brevet européen · EP3788637 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3788637
- Numéro de demande
- EP19729339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G16H 40/63 (2018.01)G16H 50/20 (2018.01)G16H 50/30 (2018.01)
- Priorité
- FR 1853796 02.05.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051010 30.04.2019
- Publication PCT
- WO2019/211561 07.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
GERARD, Grégoire
69160 TASSIN LA DEMI LUNE, FR
GUMERY, Pierre-Yves
38000 GRENOBLE, FR
COLAS, Damien
69300 CALUIRE-ET-CUIRE, FR
BRICOUT, Aurélien
69002 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.