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Brevet européen · EP3788708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788708
Numéro de demande
EP19744885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 avr. 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02M 3/07 (2006.01)
H02J 7/34 (2006.01)
H02J 50/00 (2016.01)
H02M 1/00 (2006.01)
Priorité
NL 2020857 01.05.2018
Demande PCT
PCT/NL2019/050254 01.05.2019
Publication PCT
WO2019/212342 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Nexperia B.V.

Jonkerbosplein 52, 6534 AB Nijmegen, NL

Inventeur

RODRIGUES MANSANO, Andre Luis

2629 JD Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.