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Brevet européen · EP3788751 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788751
Numéro de demande
EP19725801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
29 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
H04L 27/04 (2006.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/20 (2006.01)
Priorité
US 201862665293 P 01.05.2018
US 201916397140 29.04.2019
Demande PCT
PCT/US2019/029922 30.04.2019
Publication PCT
WO2019/213085 07.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

QUALCOMM INCORPORATED

ATTN: International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, California 92121-1714, US

Inventeur

SHELLHAMMER, Stephen Jay

San Diego, California 92121-1714, US

VAN NEE, Didier Johannes Richard

San Diego, California 92121-1714, US

TIAN, Bin

San Diego, California 92121-1714, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.