GEHÄUSE UND ELEKTRISCHER MÄHER

Brevet européen · EP3788857 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788857
Numéro de demande
EP20179008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2020
Publié
10 mars 2021
Délivré
25 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01D 34/81 (2006.01)
A01D 69/02 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
H05K 7/14 (2006.01)
Priorité
JP 2019163700 09.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2026

  2. 25 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

Parties

Titulaire

Kubota Corporation

2-47, Shikitsuhigashi 1-chome Naniwa-ku, Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP

Inventeur

MATSUDA, Kazuaki

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

ITO, Hirokazu

SAKAI-SHI, OSAKA, 5900823, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.