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Brevet européen · EP3788865 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788865
Numéro de demande
EP19195962
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
3 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01F 15/14 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  3. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Titulaire

Rasspe Systemtechnik GmbH

Albert-Einstein-Strasse 15, 42929 Wermelskirchen, DE

Inventeur

LÜTTICH, Hans-Robert

01809 Dohna, DE

STEGLICH, Christian

49832 Freren, DE

ACIMAS, Andreas

42699 Solingen, DE

SCHUMACHER, Heinrich Günter

57612 Eichelhardt, DE

BALDSIEFEN, Karsten

51789 Lindlar, DE

FLANHARDT, Michael

40764 Langenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.