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Brevet européen · EP3788987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788987
Numéro de demande
EP20192001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2014
Publié
10 mars 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201361904565 P 15.11.2013
Divisionnaire de
EP14816480
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Guy's and St Thomas' NHS Foundation Trust

Guy's And St. Thomas' NHS Foundation Trust

Westminster Bridge Road, London SE1 7EH, GB

Medtronic, Inc.

710 Medtronic Parkway, Minneapolis, Minnesota 55432, US

Inventeur

BAPAT, Vinayak

London, SE1 7EH, GB

RYAN, Timothy

Los Altos Hills, California 94022, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.