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Brevet européen · EP3788995 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3788995
Numéro de demande
EP20194681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 2020
Publié
10 mars 2021
Délivré
26 mars 2025
Fin de la protection au plus tard
3 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 9/007 (2006.01)
Priorité
NL 2023788 06.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 17 févr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 17.02.2026

  3. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  4. 26 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

Parties

Titulaire

D.O.R.C. Dutch Ophthalmic Research Center (International) B.V.

Scheijdelveweg 2, 3214 VN Zuidland, NL

Inventeur

BIJKERK, Kees

3214 VN Zuidland, NL

VAN 'T HOF, Pieter

3214 VN Zuidland, NL

KUNTZ, John Peter

3214 VN Zuidland, NL

VITERI VOGEL, Alejandro Enrique

3214 VN Zuidland, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.