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Brevet européen · EP3789119 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789119
- Numéro de demande
- EP20194564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2020
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B02C 18/16 (2006.01)B02C 18/06 (2006.01)B02C 13/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123688 04.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 11 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 11 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 11.11.2022
- 8 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Titulaire
48703 Stadtlohn, DE
Inventeur
48703 Stadtlohn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.