VERTEILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3789173 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789173
Numéro de demande
EP20204600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2018
Publié
10 mars 2021
Délivré
7 sept. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 31/10 (2006.01)
B65G 53/56 (2006.01)
B65G 53/52 (2006.01)
B29B 7/24 (2006.01)
B29B 7/60 (2006.01)
Priorité
IT 201700149978 27.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Titulaire

Piovan S.P.A.

Via delle Industrie 16, 30036 Santa Maria di Sala (VE), IT

Inventeur

BELLIO, Enrico

31050 Ponzano V.to (TV), IT

RONZONE, Riccardo

30174 Venezia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.