VERANKERUNG IN EINEM LEICHTBAUELEMENT
Brevet européen · EP3789187 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789187
- Numéro de demande
- EP20203146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- B29C 65/08 (2006.01)B29C 65/60 (2006.01)F16B 5/01 (2006.01)F16B 5/08 (2006.01)B29C 65/64 (2006.01)B29C 65/74 (2006.01)B29K 101/12 (2006.01)B29L 31/10 (2006.01)
- Priorité
- CH 8372015 11.06.2015
- Divisionnaire de
- EP16731056
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.