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Brevet européen · EP3789279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789279
- Numéro de demande
- EP20176803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2020
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/12 (2006.01)B62D 55/32 (2006.01)B62D 55/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019123769 05.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
Obermeier-Hartmann, Robert
33014 Bad Driburg, DE
Fedde, Thomas
33129 Delbrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.