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Brevet européen · EP3789315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789315
- Numéro de demande
- EP20194095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2020
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 3 août 2022
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 81/133 (2006.01)B65D 5/50 (2006.01)B65D 81/113 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019104944 U 06.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 16 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.09.2022
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
Buhl, Christoph
57290 Neunkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.