VERBUNDSTOFFZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3789345 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789345
- Numéro de demande
- EP19795873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C01B 33/02 (2006.01)A61K 33/00 (2006.01)A61P 39/06 (2006.01)C01B 3/08 (2006.01)C01B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018087905 29.04.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/014285 29.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/211960 07.11.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 6 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Kyoto-shi, Kyoto 605-0981, JP
Kyoto-shi, Kyoto 605-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.