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Brevet européen · EP3789461 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789461
- Numéro de demande
- EP19195801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 2019
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- C09D 5/00 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C09D 7/65 (2018.01)C08J 9/32 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)C08J 9/12 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)C09D 121/00 (2006.01)C09D 133/00 (2006.01)C09D 163/00 (2006.01)C09D 7/40 (2018.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
Sauer, Ralf
68789 St. Leon-Rot, DE
Klotz, Michael
68353 Edingen-Neckarhausen, DE
Cappel, Fiona
69207 Sandhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.