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Brevet européen · EP3789524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789524
Numéro de demande
EP20192883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2020
Publié
10 mars 2021
Délivré
25 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
25 août 2040
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
D01G 7/06 (2006.01)
Priorité
CH 11072019 03.09.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  2. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 8 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rieter AG, Intellectual Property, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 08.07.2025

  4. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Inventeur

BRAUN, Lukas

8408 Winterthur

GSCHLIESSER, Gerhard

6032 Moalboal (Cebu), PH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.