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Brevet européen · EP3789542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789542
Numéro de demande
EP19923236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
21 févr. 2024
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/85 (2006.01)
E02F 9/12 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 3/84 (2006.01)
E02F 3/96 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/014327 29.03.2019
Publication PCT
WO2020/202393 08.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka, Minakuchicho, Koka-shi,, Shiga 528-0061,, JP

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

IMURA Shinya

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

NAKATANI Kenichiro

Koka-shi, Shiga 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.