SCHARNIER MIT HEBE-/SENKMECHANISMUS
Brevet européen · EP3789571 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3789571
- Numéro de demande
- EP20204132
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 10 mars 2021
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E05D 3/08 (2006.01)E05F 1/06 (2006.01)E05D 15/54 (2006.01)
- Priorité
- AT 509152014 17.12.2014
- Divisionnaire de
- EP15200410
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 11 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 11.11.2024
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
Zierler, Wolfgang
4820 Bad Ischl, AT
Hofer, Andreas
4822 Bad Goisern, AT
Spielbüchler, Robert
4820 Bad Ischl, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.