THERMISCH UND/ODER MECHANISCH BEANSPRUCHTE BAUTEILWANDUNG EINES FLUID- UND/ODER GASFÜHRENDEN BAUTEILS, INSBESONDERE EINES ZYLINDERKOPFS EINER BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP3789599 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789599
Numéro de demande
EP20199756
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2014
Publié
10 mars 2021
Délivré
10 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F02F 1/24 (2006.01)
F01N 13/08 (2010.01)
Priorité
DE 102013021691 19.12.2013
Divisionnaire de
EP14003542
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  2. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

MAN Truck & Bus SE

Dachauer Straße 667, 80995 München, DE

Inventeur

Müller, Hans

91077 Dormitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.