ZAHNRAD

Brevet européen · EP3789635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789635
Numéro de demande
EP19195055
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
1 juin 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 55/06 (2006.01)
F16H 55/14 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

IMS Gear SE & Co. KGaA

Heinrich-Hertz-Straße 16, 78166 Donaueschingen, DE

Inventeur

Birk, Sebastian

78647 Trossingen, DE

Oberle, Stephan

78050 Villingen-Schwenningen, DE

Schlude, Sebastian

78048 Villingen-Schwenningen, DE

Mauerlechner, Gregor

78652 Deißlingen, DE

Bernhard, Markus

78359 Nenzingen, DE

Kuhn, Jonas

79256 Buchenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.