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Brevet européen · EP3789700 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789700
Numéro de demande
EP20203876
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2015
Publié
10 mars 2021
Délivré
30 juil. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 23/02 (2006.01)
E05B 1/02 (2006.01)
E05B 65/44 (2006.01)
Priorité
KR 20140028617 11.03.2014
KR 20140096638 29.07.2014
Divisionnaire de
EP15761163
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  3. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Samsung Electronics Co., Ltd.

Gyeonggi-do 16677, KR

Inventeur

LEE, Hyung Bum

612-718 Busan, KR

KIM, Beom Gon

506-755 Gwangju, KR

SON, Su Hyeong

407-827 Incheon, KR

YOO, Woo Yeol

506-741 Gwangju, KR

LEE, Wan Hyeong

506-782 Gwangju, KR

SHIN, Youn Tae

506-779 Gwangju, KR

HWANG, Ji Sick

506-779 Gwangju, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.