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Brevet européen · EP3789911 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3789911
Numéro de demande
EP19792573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2019
Publié
10 mars 2021
Délivré
29 mai 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/283 (2021.01)
G06N 3/08 (2023.01)
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 5/35 (2021.01)
A61B 5/367 (2021.01)
Priorité
CN 201810402737 28.04.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/084012 24.04.2019
Publication PCT
WO2019/206163 31.10.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 9 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2025

  3. 29 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

Parties

Inventeur

PENG, Yahui

Shanghai 201318, CN

SUN, Yiyong

Shanghai 201318, CN

ZHANG, Qingchun

Shanghai 201318, CN

CHU, Huimin

Shanghai 201318, CN

SHEN, Liuping

Shanghai 201318, CN

CHENG, Huasheng

Shanghai 201318, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.